Journal Officiel

Bienvenue en Frôce !

Forum

État du droit
Vous trouverez ici l'état du droit fédéral classé par thématiques.

13 Sujets

13 Messages

ven. 28 mai 2021, 16:15 Dernier message

Nouveau sujet

9 sujets • Page 1 sur 1

Annonces

[FÉDÉRALES 108] - Dilemmes

Dernier message par Anastasia Ojeda
Posté dans Commission Électorale
Réponses : 3
par Anastasia Ojeda » sam. 11 juin 2022, 23:49 » dans Commission Électorale

3 Réponses

477868 Vues

Dernier message par Anastasia Ojeda
jeu. 16 juin 2022, 20:00
[IMPORTANT] Charte du forum

Dernier message par Aurore Lacroix-Valmont
Posté dans Règles & Guides

par Aurore Lacroix-Valmont » mar. 04 mai 2021, 21:16 » dans Règles & Guides

0 Réponses

438014 Vues

Dernier message par Aurore Lacroix-Valmont
mar. 04 mai 2021, 21:16

Sujets

LC-107-01 - Constitution de la Fédération de Frôce et de Madagascar

Dernier message par Vittorio di Savoia-Carignano

par Vittorio di Savoia-Carignano » ven. 28 mai 2021, 01:45

0 Réponses

10538 Vues

Dernier message par Vittorio di Savoia-Carignano
ven. 28 mai 2021, 01:45
DF-108-03 - Décret de nomination du Gouvernement Brimont

Dernier message par Vittorio di Savoia-Carignano

par Vittorio di Savoia-Carignano » mar. 21 juin 2022, 23:02

0 Réponses

13374 Vues

Dernier message par Vittorio di Savoia-Carignano
mar. 21 juin 2022, 23:02
DF-108-02 - Décret de nomination du Chancelier Suprême

Dernier message par Vittorio di Savoia-Carignano

par Vittorio di Savoia-Carignano » mar. 21 juin 2022, 23:01

0 Réponses

13854 Vues

Dernier message par Vittorio di Savoia-Carignano
mar. 21 juin 2022, 23:01
DF-108-01 - Décret de nomination du Négociateur Impérial

Dernier message par Vittorio di Savoia-Carignano

par Vittorio di Savoia-Carignano » dim. 19 juin 2022, 19:04

0 Réponses

12852 Vues

Dernier message par Vittorio di Savoia-Carignano
dim. 19 juin 2022, 19:04
DF-107-06 - Décret de nomination d'une Directrice de cabinet

Dernier message par Vittorio di Savoia-Carignano

par Vittorio di Savoia-Carignano » jeu. 04 nov. 2021, 18:13

0 Réponses

6937 Vues

Dernier message par Vittorio di Savoia-Carignano
jeu. 04 nov. 2021, 18:13
DF-107-05 - Décret de nomination du Gouvernement Fédéral Salcedo II

Dernier message par Gaspard Salcedo

par Gaspard Salcedo » lun. 19 juil. 2021, 14:03

0 Réponses

8450 Vues

Dernier message par Gaspard Salcedo
lun. 19 juil. 2021, 14:03
DF-107-04 - Décret de nomination du Gouvernement Fédéral Salcedo

Dernier message par Vittorio di Savoia-Carignano

par Vittorio di Savoia-Carignano » lun. 14 juin 2021, 17:54

0 Réponses

6799 Vues

Dernier message par Vittorio di Savoia-Carignano
lun. 14 juin 2021, 17:54
DF-107-03 - Décret de nomination du Chancelier Suprême

Dernier message par Vittorio di Savoia-Carignano

par Vittorio di Savoia-Carignano » lun. 14 juin 2021, 17:43

0 Réponses

6429 Vues

Dernier message par Vittorio di Savoia-Carignano
lun. 14 juin 2021, 17:43
DF-107-02 - Décret de nomination du Négociateur Impérial

Dernier message par Vittorio di Savoia-Carignano

par Vittorio di Savoia-Carignano » dim. 13 juin 2021, 17:37

0 Réponses

6863 Vues

Dernier message par Vittorio di Savoia-Carignano
dim. 13 juin 2021, 17:37

Nouveau sujet

9 sujets • Page 1 sur 1

Retourner à l’index du forum

Informations

Permissions du forum

Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets
Vous ne pouvez pas modifier vos messages
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages
Vous ne pouvez pas joindre des fichiers

Journal Officiel

Permissions du forum